Les petites pousses du Crêt Pela

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
993335512
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/10/2025
Date d'effet
01/01/2026
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place de l'Eglise
39310 LAMOURA
Commune du siège
Lamoura
Téléphone
03 84 41 20 28

Population

987Population totale regroupée en vigueur
21,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39274213902745Lajoux3311

39

39275213902752Lamoura3676

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VANNIER Guillaume

Autre délégué

Lamoura
M.STRIPPOLI Fabien

Autre délégué

Lamoura
MmeRIETMANN Céline

Autre délégué

Lamoura
MmeMOREL Edwige

Autre délégué

Lajoux
M.GRENARD Thierry

Autre délégué

Lajoux
M.MAITRE Hubert

Autre délégué

Lajoux

Compétences

5

Sanitaire et social

  • Accueil du jeune enfant : Crèches

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Restauration scolaire

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 30/10/2025

Création d'un groupement de type : Syndicat intercommunal à vocation multiple