Les petites pousses du Crêt Pela
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
993335512
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/10/2025
Date d'effet
01/01/2026
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place de l'Église
39310 Lamoura
Commune du siège
Lamoura
Téléphone
03 84 41 20 28
Population
984Population totale regroupée en vigueur
21,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VANNIER Guillaume | Président | Lamoura |
| Mme | MOREL Edwige | 1er Vice-président | Lajoux |
| M. | STRIPPOLI Fabien | Autre délégué | Lamoura |
| Mme | RIETMANN Céline | Autre délégué | Lamoura |
| M. | GRENARD Thierry | Autre délégué | Lajoux |
| M. | MAITRE Hubert | Autre délégué | Lajoux |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Crèches
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement de type : Syndicat intercommunal à vocation multiple