Syndicat du bassin de natation de Savignies

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Sigle
SBNS
Numéro SIREN
993881135
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/10/2025
Date d'effet
01/11/2025
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue du Saint-Sacrement
Mairie
60650 Savignies
Commune du siège
Savignies
Téléphone
03 44 82 29 74

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
6 Mairie Rue Jehan Legendre
60650 Hodenc-en-Bray
Téléphone
03 44 80 51 98

Population

14 871Population totale regroupée en vigueur
108,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60084216000844Bonnières2195

60

60315216003129Hodenc-en-Bray2496

60

60460216004556La Neuville-Vault2213

60

60333216003301Lachapelle-aux-Pots21 563

60

60359216003566Lhéraule2205

60

60567216005611Saint-Aubin-en-Bray21 220

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

60

200067999CA du Beauvaisis2210 979

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GILLES Thierry

Président

La Neuville-Vault

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • Transfert partiel

      CA du Beauvaisis

      Aux Marais - Fouquenies - Goincourt - Herchies - Le Mont-Saint-Adrien - Milly-sur-Thérain - Pierrefitte-en-Beauvaisis - Saint-Germain-la-Poterie - Saint-Paul - Savignies - Troissereux

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 24/10/2025

Transformation d'un groupement de type : Syndicat mixte fermé