Syndicat à la carte du Prieuré
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
999137904
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/12/2025
Date d'effet
01/01/2026
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
20 bis Bis Grande Rue
25210 Le Luhier
Commune du siège
Le Luhier
Téléphone
03 81 68 91 26
Adresse électronique
svprieure@gmail.com
Population
885Population totale regroupée en vigueur
26Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GELION Charles | Président | Montbéliardot |
| Mme | ERNST Jocelyne | Vice-président | Mont-de-Laval |
| M. | VUILLEMIN Thierry | Vice-président | Montbéliardot |
| M. | HUMBERT Eric | Vice-président | Le Luhier |
| M. | BARTHOD Didier | Vice-président | Plaimbois-du-Miroir |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Autres
- Entretien des bâtiments et espaces publics
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Fusion d'un groupement de type : Syndicat intercommunal à vocation multiple