SIVOM de l'Espace Pierre BICHET
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
999339385
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/12/2025
Date d'effet
01/01/2026
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
21 Rue des Écoles
25160 Oye et Pallet
Commune du siège
Oye-et-Pallet
Téléphone
03 81 89 42 18
Adresse électronique
mairie.oye.et.pallet@wanadoo.fr
Population
1 733Population totale regroupée en vigueur
51Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | THERY Jean-Bernard | Président | Malpas |
| Mme | FARNY Maud | Vice-président | Les Grangettes |
| Mme | MILLE Karine | Membre du bureau | Oye-et-Pallet |
| M. | PELLEGRINI Thomas | Membre du bureau | Oye-et-Pallet |
| M. | HERNANDEZ Didier | Membre du bureau | Les Grangettes |
| Mme | PAGNIER-PAWLAK Laurette | Membre du bureau | La Planée |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement de type : Syndicat intercommunal à vocation multiple de l'Espace Pierre BICHET