Fiche signalétique

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Syndicat Mixte du complexe thermal et de remise en forme de Roquebillière

(N° SIREN : 200002483)

Données mises à jour le : 19/02/2011

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Roquebillière
Arrondissement	Nice
Département	Alpes-Maritimes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	20/03/2006
Date d'effet	01/01/2007

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Gérard MANFREDI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	3 rue Guigonis
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	06450 roquebillière
Téléphone	04 93 02 60 53
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 718
Densité moyenne (hab/km²)	66,98

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
06	Roquebillière (210601035)	1 718

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES (220600019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement touristique
- Thermalisme

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
06	Syndicat Mixte des Collectivités territoriales informatisées des Alpes-Méditerranée [ SICTIAM ] (250601879)	SM ouvert	1 338 352

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2011 – millésimée 2008)

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