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Recherche de groupements




Données mises à jour le : 01/10/2017

Les fiches détaillées de groupements comportent des informations générales (situation géographique, numéro SIREN, nature juridique, date de création) et des informations spécifiques relatives au périmètre, à l’organe délibérant, au profil financier (mode de financement, redevances et taxes particulières du groupement) et aux compétences exercées.

Pour consulter la fiche détaillée d’un ou plusieurs groupements ou exporter les données au format tableur, sélectionner un ou plusieurs critères dans la zone de recherche puis lancer la recherche.

La recherche est possible sur tout ou partie du nom d'un groupement, de l'un de ses membres ou du numéro SIREN. Pour une recherche partielle, utiliser le symbole * qui, par convention, remplace un ou plusieurs caractères.

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