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Fiche signalétique



SM transports publics du bassin d'Alès
(N° SIREN : 200003325)

Données mises à jour le : non précisée


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Alès
Arrondissement Alès
Département Gard
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 25/05/2006
Date d'effet 25/05/2006

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Christophe RIVENQ

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Bâtiment Atome
Numéro et libellé dans la voie 2 Rue Michelet
Distribution spéciale
Code postal - Ville 30100 Alès
Téléphone 04 66 54 81 89
Fax
Courriel marie.fabre@ville-ales.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 136 510
Densité moyenne (hab/km²) 147,60

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en – millésimée -3)

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