Fiche signalétique

---

SYNDICAT DES EAUX COTATAY-ONDENON

(N° SIREN : 200005965)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Le Chambon-Feugerolles
Arrondissement	Saint-Étienne
Département	Loire
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	22/11/2006
Date d'effet	22/11/2006

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Henri BOUTHEON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie- Place Jean Jaurès
Numéro et libellé dans la voie	BP 39
Distribution spéciale
Code postal - Ville	42501 LE CHAMBON FEUGEROLLES cedex
Téléphone	04 77 40 30 20
Fax	04 77 40 30 49
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	20 497
Densité moyenne (hab/km²)	842,11

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
42	La Ricamarie (214201832)	8 003
42	Le Chambon-Feugerolles (214200446)	12 494

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
42	SIEL - SI D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE (254200546)	SM ouvert	823 238

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF