Fiche signalétique

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Syndicat intercommunal Petite enfance - Enfance - Jeunesse

(N° SIREN : 200016517)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Mars-Vieux-Maisons
Arrondissement	Provins
Département	Seine-et-Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	04/08/2008
Date d'effet	04/08/2008

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Marie DESTHUILLIERS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Saint-Mars-Vieux-Maisons
Numéro et libellé dans la voie	16 rue Saint Médard
Distribution spéciale
Code postal - Ville	77320 SAINT MARS VIEUX MAISONS
Téléphone	01 64 20 32 46
Fax	01 64 20 32 46
Courriel	mairie-saintmarsvieuxmaisons@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	369
Densité moyenne (hab/km²)	2,42

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
77	Saint-Barthélemy (217704022)	369

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
77	CC du Coeur de la Brie (200027274)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Sanitaires et social
- Action sociale
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
- Activités péri-scolaires

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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