Fiche signalétique

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SM pour l'Etude et la Réalisation de l'Aménagement du Bois de Minteau à Calvisson

(N° SIREN : 200017432)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Nîmes
Arrondissement	Nîmes
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	07/11/2008
Date d'effet	07/11/2008

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Damien ALARY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hôtel du département
Numéro et libellé dans la voie	Rue Guillemette
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30044 NIMES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	20 169
Densité moyenne (hab/km²)	117,69

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Calvisson (213000623)	4 936

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CC du Pays de Sommières (243000296)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU GARD (223000019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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