Retour à l'accueil


Fiche signalétique


SI scolaire "Les Jeunes Chênes"
(N° SIREN : 200018042)

Données mises à jour le : 01/01/2024


Données générales

Nature juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte non
Commune siège Moriville
Arrondissement Épinal
Département Vosges
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 26/12/2008
Date d'effet 26/12/2008

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Alain GAMET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie 201 Route de Moriville
Distribution spéciale
Code postal - Ville 88330 MORIVILLE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 1 265
Densité moyenne (hab/km²) 15,16

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
- gestion du regroupement pédagogique intercommunal des classes élémentaires et maternelles ainsi que le personnel et le transport des élèves de maternelles et primaires implantées sur le territoire des communes syndiquées, - les études et la réalisation de toute opération de création, entretien et gestion des équipements scolaires et socio-éducatifs, - les transports scolaires et socio éducatifs

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF