Fiche signalétique

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SM Thabor-Vanoise

(N° SIREN : 200019271)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Modane
Arrondissement	Saint-Jean-de-Maurienne
Département	Savoie
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	17/02/2009
Date d'effet	17/02/2009

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Gilles MARGUERON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Modane
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	73500 MODANE
Téléphone	04 79 05 04 01
Fax	04 79 05 35 59
Courriel	secretariat@modane.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	8 746
Densité moyenne (hab/km²)	9,14

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
73	Modane (217301571)	3 087

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
73	CC Haute Maurienne Vanoise (200070340)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
Département de la Savoie (227300019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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