Fiche signalétique

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Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore

(N° SIREN : 200029833)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Nice
Arrondissement	Nice
Département	Alpes-Maritimes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	07/11/2011
Date d'effet	01/12/2011

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Eric CIOTTI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Centre Administratif Départemental des Alpes-Maritimes
Numéro et libellé dans la voie	147 boulevard du Mercantour
Distribution spéciale	BP 3007
Code postal - Ville	06201 NICE cedex 3
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	6 477
Densité moyenne (hab/km²)	19,23

Périmètres

Nombre total de membres : 7
Dont 6 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
06	La Bollène-Vésubie (210600201)	551
06	Lantosque (210600748)	1 324
06	Moulinet (210600862)	252
06	Roquebillière (210601035)	1 829
06	Saint-Martin-Vésubie (210601274)	1 375
06	Valdeblore (210601530)	1 146

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES (220600019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Développement touristique
- Thermalisme Le SM a pour objet les études , la réalisation et la gestion des aménagements et des équipements du nouveau complexe thermal et de remise en forme de Roquebillière . La compétence du syndicat est limitée uniquement aux équipements relatifs aux soins et à la remise en forme de ce complexe thermal.
Autres
- Autres Le SM a pour objet l'étude, la réalisation et l'exploitation et l'exploitation de tous projets d'équipements touristiques situés au sein du périmètre défini par l'arrêté de création.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
06	Syndicat Mixte des Collectivités territoriales informatisées des Alpes-Méditerranée [ SICTIAM ] (250601879)	SM ouvert	2 082 513

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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