Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM ''Docks Seine Nord Europe / Escaut''
(N° SIREN : 200032118)

Données mises à jour le : 01/07/2021


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Valenciennes
Arrondissement Valenciennes
Département Nord
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 27/04/2012
Date d'effet 01/05/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Bruno FONTAINE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Chambre de commerce et d'industrie Grand Hainaut
Numéro et libellé dans la voie 3 avenue Girard
Distribution spéciale BP 80577
Code postal - Ville 59308 VALENCIENNES CEDEX
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 354 585
Densité moyenne (hab/km²) 556,05

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF