Fiche signalétique

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SM des eaux du Toulois Sud

(N° SIREN : 200032316)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Mont-le-Vignoble
Arrondissement	Toul
Département	Meurthe-et-Moselle
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	06/06/2012
Date d'effet	07/06/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Jean-Pierre CALLAIS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie	31 Rue Léopold Cabret
Distribution spéciale
Code postal - Ville	54113 MONT LE VIGNOBLE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	9 552
Densité moyenne (hab/km²)	47,84

Périmètres

Nombre total de membres : 11
Dont 10 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
54	Allain (215400086)	497
54	Bagneux (215400417)	142
54	Blénod-lès-Toul (215400805)	1 049
54	Bulligny (215401050)	541
54	Colombey-les-Belles (215401357)	1 454
54	Crépey (215401431)	390
54	Crézilles (215401464)	294
54	Mont-le-Vignoble (215403809)	427
54	Moutrot (215403924)	315
54	Ochey (215404054)	524

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
54	CC Terres Touloises (200070563)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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