Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM orchestre Victor Hugo Franche-Comté Besançon-Montbéliard
(N° SIREN : 200032910)

Données mises à jour le : 01/07/2021


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Besançon
Arrondissement Besançon
Département Doubs
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 31/07/2012
Date d'effet 06/08/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président Mme Aline CHASSAGNE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 27, rue de la république
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 25000 besançon
Téléphone
Fax
Courriel orchestre@ovhfc.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 262 786
Densité moyenne (hab/km²) 510,30

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 2 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
direction et gestion d'une formation orchestrale de haut niveau

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF