Fiche signalétique

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SM scolaire d'Ambly, Génicourt, Ranzières et Troyon

(N° SIREN : 200036861)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Génicourt-sur-Meuse
Arrondissement	Verdun
Département	Meuse
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	10/06/1986
Date d'effet	19/12/2012

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Emilie GENTER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	55320 GENICOURT SUR MEUSE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	901
Densité moyenne (hab/km²)	21,80

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
55	Ambly-sur-Meuse (215500075)	257
55	Génicourt-sur-Meuse (215502048)	290

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
55	CC du Sammiellois (245500327)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentairegestion des classes faisant partie du regroupement pédagogique intercommunal

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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