Fiche signalétique

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SYNDICAT MIXTE DES TROIS RIVIERES

(N° SIREN : 200044345)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Epernon
Arrondissement	Chartres
Département	Eure-et-Loir
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	02/12/2013
Date d'effet	01/01/2014

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Roland DUFILS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie	8, rue Leclerc
Distribution spéciale	BP 41
Code postal - Ville	28231 EPERNON cedex
Téléphone	02 37 83 40 67
Fax	02 37 83 46 49
Courriel	contact@ville-epernon.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	48 651
Densité moyenne (hab/km²)	183,35

Périmètres

Nombre total de membres : 15
Dont 14 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
28	Droue-sur-Drouette (212801351)	1 309
78	Emancé (217802099)	891
28	Epernon (212801401)	5 575
78	Gazeran (217802693)	1 297
28	Hanches (212801914)	2 727
78	Hermeray (217803071)	977
78	Orcemont (217804640)	861
78	Orphin (217804707)	932
78	Poigny-la-Forêt (217804970)	1 011
78	Raizeux (217805167)	907
78	Rambouillet (217805175)	26 595
78	Saint-Hilarion (217805571)	915
28	Saint-Martin-de-Nigelles (212803522)	1 626
78	Sonchamp (217806017)	1 656

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
28	CC des Terrasses et Vallées de Maintenon (242852432)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Le syndicat a pour objectifs : - l’aménagement des rivières et leur hydraulique - l’entretien des rivières et de leurs ouvrages - les travaux de maîtrise des eaux de ruissellement - la mise en valeur et la préservation du patrimoine naturel - d’être attentif à la qualité des eaux. Il se donne pour missions : - les études liées à ses objectifs - la programmation et la réalisation des travaux en résultant - la coordination et la gestion des diverses actions - le rôle de maître d’ouvrage pour les travaux d’intérêts généraux. Pour mener à bien ses missions le syndicat pourra se doter d’un service technique et d’animation.
Autres
- Autres Entretien de rivières

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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