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Données mises à jour le : 01/01/2020
Nature juridique | Syndicat mixte ouvert |
Syndicat à la carte | non |
Commune siège | Toulon |
Arrondissement | Toulon |
Département | Var |
Interdépartemental | non |
Date de création | 02/05/2013 |
Date d'effet | 02/05/2013 |
Mode de répartition des sièges | Même nombre de sièges |
Nom du président | M. Horace LANFRANCHI |
Mode de financement | Contributions budgétaires des membres |
Bonification de la DGF | non |
Dotation de solidarité communautaire (DSC) | non |
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) | non |
Autre taxe | non |
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) | non |
Autre redevance | non |
Population totale regroupée | 550 415 |
Densité moyenne (hab/km²) | 425,23 |
Dont 2 groupements membres :
Dept | Groupement (N° SIREN) | Nature juridique |
---|---|---|
Dont 3 organismes publics :
Organismes adhèrant au groupement |
---|
Nombre total de compétences exercées : 9
Compétences exercées par le groupement |
---|
Mise en cohérence des politiques structurantes du territoire concernant l'aménagement du territoire |
Mise en cohérence des politiques structurantes du territoire concernant la formation |
Mise en cohérence des politiques structurantes du territoire concernant l'économie. |
Mise en cohérence des politiques structurantes du territoire concernant le SCOT |
Mise en cohérence des politiques structurantes du territoire concernant le FONCIER et l'urbanisme |
Mise en cohérence des politiques structurantes du territoire concernant la mobilité |
Mise en cohérence des politiques structurantes du territoire concernant le déplacement |
Mise en cohérence des politiques structurantes du territoire concernant letourisme |
Mise en cohérence des politiques structurantes du territoire concernant le logement et l'habitat |
Pas d'adhésion à un groupement
Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)
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