Fiche signalétique

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Syndicat Mixte de l'Ay Ozon

(N° SIREN : 200051761)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Ardoix
Arrondissement	Tournon-sur-Rhône
Département	Ardèche
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	31/03/2015
Date d'effet	31/03/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	40 rue de la Maille 07290 Ardoix
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	07290 Ardoix
Téléphone	04 75 34 94 98
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	12 607
Densité moyenne (hab/km²)	64,70

Périmètres

Nombre total de membres : 10
Dont 9 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
07	Ardoix (210700134)	1 163
07	Lalouvesc (210701280)	408
07	Préaux (210701850)	684
07	Quintenas (210701884)	1 524
07	Saint-Alban-d'Ay (210702056)	1 345
07	Saint-Jeure-d'Ay (210702502)	494
07	Saint-Romain-d'Ay (210702924)	1 128
07	Saint-Symphorien-de-Mahun (210702999)	153
07	Satillieu (210703096)	1 640

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
26	CC PORTE DE DROMARDECHE (200040491)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement non collectif
- Autres actions environnementales
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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