Fiche signalétique

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SIVU scolaire de la Douze

(N° SIREN : 200052843)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Avit
Arrondissement	Mont-de-Marsan
Département	Landes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	18/06/2015
Date d'effet	01/07/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Michel GARCIA

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	40091 Saint Avit cedex
Téléphone	05 58 75 55 53
Fax	05 58 75 55 58
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 187
Densité moyenne (hab/km²)	19,02

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
40	Lucbardez-et-Bargues (214001620)	586
40	Saint-Avit (214002503)	601

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
40	Mont de Marsan Agglomération (244000808)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Etablissements scolaires ramassage scolaire, cantine, surveillance, nettoyage des locaux

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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