Fiche signalétique

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SI du Torrenson

(N° SIREN : 200054492)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Andance
Arrondissement	Tournon-sur-Rhône
Département	Ardèche
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	07/10/2015
Date d'effet	07/10/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie d'Andance
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	07340 Andance
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 990
Densité moyenne (hab/km²)	146,57

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
07	Saint-Désirat (210702288)	893

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
26	CC PORTE DE DROMARDECHE (200040491)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif Réalisation de travaux d'assainissement comprenant une station d'épuration, des réseaux collecteurs intercommunaux de transfert et ostes de refoulment, d'assurer le fonctionnement de la sationd'épuration et d'entertien des réseaux de transfert.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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