Fiche signalétique

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#ParisEstMarne&Bois

(N° SIREN : 200057941)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Etablissements publics territoriaux
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Champigny-sur-Marne
Arrondissement	Nogent-sur-Marne
Département	Val-de-Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/01/2016
Date d'effet	01/01/2016

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	M. Jacques J. P. MARTIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	14 rue Louis-Talamoni
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	94500 Champigny-sur-Marne
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	513 459
Densité moyenne (hab/km²)	9 123,29

Périmètres

Nombre total de membres : 13
Dont 13 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
94	Bry-sur-Marne (219400157)	16 905
94	Champigny-sur-Marne (219400173)	77 883
94	Charenton-le-Pont (219400181)	30 793
94	Fontenay-sous-Bois (219400330)	53 968
94	Joinville-le-Pont (219400421)	18 973
94	Le Perreux-sur-Marne (219400587)	34 017
94	Maisons-Alfort (219400462)	55 816
94	Nogent-sur-Marne (219400520)	32 195
94	Saint-Mandé (219400678)	22 963
94	Saint-Maur-des-Fossés (219400686)	75 833
94	Saint-Maurice (219400694)	14 406
94	Villiers-sur-Marne (219400793)	29 407
94	Vincennes (219400801)	50 300

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 7

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Lutte contre la pollution de l'airPlan climat air-énergie
Politique de la ville / Prévention de la délinquance
- Elaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ; programmes d'actions définis dans le contrat de ville
Aménagement de l'espace
- Plans locaux d'urbanisme

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
75	SM Autolib' et Vélib' Métropole (200021624)	SM ouvert	6 536 368
94	SM à vocation unique "Marne Vive" (259401057)	SM ouvert	1 063 124
75	SM central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM) (257500074)	SM fermé	7 046 596
94	SM de traitement des déchets urbains du Val-de-Marne (SMITDUVM) (259400992)	SM fermé	1 528 699
75	Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF) (257500017)	SM fermé	5 395 985

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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