Fiche signalétique

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SM de production d'eau potable de la plaine du Forez Sud

(N° SIREN : 200063030)

Données mises à jour le : 01/01/2023

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Andrézieux-Bouthéon
Arrondissement	Saint-Étienne
Département	Loire
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	09/05/1994
Date d'effet	28/06/2016

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. François DRIOL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE D'ANDREZIEUX BOUTHEON
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
Téléphone	04 77 55 03 42
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	422 624
Densité moyenne (hab/km²)	568,30

Périmètres

Nombre total de membres : 6
Dont 5 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
42	Aveizieux (214200107)	1 702
42	Chamboeuf (214200438)	1 848
42	Saint-Bonnet-les-Oules (214202061)	1 754
42	Saint-Galmier (214202228)	5 966
42	Veauche (214203234)	9 107

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
42	Saint-Etienne Métropole (244200770)	Métropole

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2023 – millésimée 2020)

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