Fiche signalétique

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SIRP Les Trois Chênes

(N° SIREN : 200066066)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Auvers
Arrondissement	Saint-Lô
Département	Manche
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	11/10/2016
Date d'effet	11/10/2016

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Bertrand LEGASTELOIS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	mairie d'AUVERS
Numéro et libellé dans la voie	26 route de l'église
Distribution spéciale
Code postal - Ville	50500 AUVERS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 523
Densité moyenne (hab/km²)	30,88

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
50	Appeville (215000167)	179
50	Auvers (215000233)	685
50	Méautis (215002981)	659

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaireAcquisition de terrains et de bâtiments, la construction et la réparation des bâtiments, l'entretien de bâtiments, le chauffage , l'electricité..
Autres
- Autres services des écoles : acquisition du mobilier et de fournitures scolaires, le recrutement et la gestion de personnels de service ainsi que des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, le recrutement et la gestion des personnels imposés par la législation, fournitures non stockables, transports des élèves liés aux activités pédagogiques et périscolaires à l'exception du ramassage scolaire et du transport des élèves vers les bassins d'apprentissage de la natation, ces derniers étant gérés par la communauté de communes de la baie du contentin

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
50	SM Manche numérique (255003592)	SM ouvert	541 134

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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