Retour à l'accueil


Fiche signalétique


SI d'aménagement de la rivière de la Creuse et de ses affluents (SIARCA)
(N° SIREN : 200079689)

Données mises à jour le : 01/01/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège La Celle-Dunoise
Arrondissement Guéret
Département Creuse
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 16/02/1990
Date d'effet 17/02/1990

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Bruno DARDAILLON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège LA CELLE DUNOISE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 23800 LA CELLE DUNOISE
Téléphone 05 55 89 10 77
Fax 05 55 89 20 29
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 6 221
Densité moyenne (hab/km²) 19,80

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
GEMA uniquement. Le syndicat n'a pas procédé à la modification de ses statuts pour prendre la PI. Etude et réalisation des travaux de nettoyage et d'entretien de la rivière Creuse et de ses affluents sur le territoire des communes associées.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF