Fiche signalétique

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Syndicat de valorisation écologique de l'Orne

(N° SIREN : 200080208)

Données mises à jour le : 01/01/2023

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Vitry-sur-Orne
Arrondissement	Thionville
Département	Moselle
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/01/2018
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Luc CORRADI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie	19 rue Jean Jaures
Distribution spéciale
Code postal - Ville	57185 VITRY SUR ORNE
Téléphone	03 87 67 06 36
Fax	03 87 67 76 95
Courriel	mairie.vitry.sur.orne@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	45 099
Densité moyenne (hab/km²)	671,62

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
57	CC du Pays Orne Moselle (245701271)	CC
57	CC Rives de Moselle (200039949)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 4

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2023 – millésimée 2020)

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