Fiche signalétique

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SI d'aménagement et d'entretien de l'Avelon et de son bassin versant

(N° SIREN : 200080950)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Le Coudray-Saint-Germer
Arrondissement	Beauvais
Département	Oise
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/01/2018
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Laurent LEFEVRE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	7 Rue Paul Dubois
Numéro et libellé dans la voie	BP 07
Distribution spéciale
Code postal - Ville	60850 LE COUDRAY SAINT GERMER
Téléphone	03 44 81 35 20
Fax	03 44 81 35 21
Courriel	pmekerke@cc-paysdebray.fr
Site internet	www.cc-paysdebray.com

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	16 770
Densité moyenne (hab/km²)	98,08

Périmètres

Nombre total de membres : 20
Dont 17 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
60	Auneuil (200073518)	2 990
60	Aux Marais (216006932)	828
60	Blacourt (216000737)	634
60	Cuigy-en-Bray (216001867)	950
60	Espaubourg (216002188)	513
60	Goincourt (216002741)	1 343
60	Hodenc-en-Bray (216003129)	502
60	Lachapelle-aux-Pots (216003301)	1 661
60	Ons-en-Bray (216004713)	1 438
60	Rainvillers (216005173)	910
60	Saint-Aubin-en-Bray (216005611)	1 159
60	Saint-Germain-la-Poterie (216005702)	466
60	Saint-Léger-en-Bray (216005769)	360
60	Saint-Paul (216005843)	1 598
60	Senantes (216006023)	645
60	Villembray (216006684)	262
60	Villers-Saint-Barthélemy (216006726)	511

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
60	CA du Beauvaisis (200067999)	CA
60	CC de la Picardie Verte (246000848)	CC
60	CC du Pays de Bray (246000913)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Gestion de l'ensemble des cours d'eau situés sur le territoire des communes membres : définir et réaliser, ou faire réaliser, tous travaux de restauration ou d'aménagement des cours d'eau ; définir le schéma d'entretien des cours d'eau et réaliser les travaux qui en découlent ; s'opposer à tout fait ayant un impact négatif sur le libre écoulement, le régime et la qualité des eaux ; coordonner son action avec celle des administrations et organismes compétents pour la défense des objetifs ci-dessus

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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