Fiche signalétique

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Syndicat Isérois des rivières-Rhône Aval

(N° SIREN : 200085769)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Jean-de-Bournay
Arrondissement	Vienne
Département	Isère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	10/12/2018
Date d'effet	01/01/2019

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	ZAC des Basses Echarrières
Numéro et libellé dans la voie	366 rue Stéphane Hessel
Distribution spéciale
Code postal - Ville	38440 Saint-Jean-de-Bournay
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	262 881
Densité moyenne (hab/km²)	147,68

Périmètres

Nombre total de membres : 6

Dont 5 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	CA Vienne Condrieu (200077014)	CA
38	CC Bièvre Isère (200059392)	CC
38	CC de Bièvre Est (243801073)	CC
38	CC des Collines du Nord Dauphiné (243801255)	CC
38	CC Entre Bièvre et Rhône (200085751)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DE L'ISERE (223800012)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)items n°1, 2, 5 et 8 du I de l'article L.211-7 du code de l'Environnement items n°4, 6, 7, 11 et 12 du même article

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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