Fiche signalétique

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SI des eaux de la vallée de l'Orne "Orne Aval"

(N° SIREN : 200086189)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Joeuf
Arrondissement	Briey
Département	Meurthe-et-Moselle
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	13/12/2018
Date d'effet	13/12/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Lionel GERARD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Centre d'Activités Économiques de Franchepré
Numéro et libellé dans la voie	ZI de Franchepré
Distribution spéciale
Code postal - Ville	54240 JOEUF
Téléphone	03 87 73 33 33
Fax	03 87 68 37 43
Courriel
Site internet	www.orne-aval.fr

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	28 723
Densité moyenne (hab/km²)	447,75

Périmètres

Nombre total de membres : 8
Dont 7 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
54	Auboué (215400284)	2 671
54	Hatrize (215402538)	784
54	Homécourt (215402637)	6 293
54	Joeuf (215402801)	6 613
54	Moineville (215403718)	1 097
54	Moutiers (215403916)	1 590
54	Valleroy (215405424)	2 366

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
57	CC du Pays Orne Moselle (245701271)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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