Fiche signalétique

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SM scolaire de Vavincourt

(N° SIREN : 200087633)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Vavincourt
Arrondissement	Bar-le-Duc
Département	Meuse
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	27/12/2018
Date d'effet	27/12/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean-Luc OBARA

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie	2 Rue de Bar
Distribution spéciale
Code postal - Ville	55000 VAVINCOURT
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	722
Densité moyenne (hab/km²)	26,93

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
55	Vavincourt (215505413)	539

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
55	CC de l'Aire à l'Argonne (200066140)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaireGestion du RPI existant. Il a à sa charge la gestion matérielle et financière des écoles du RPI et de toutes les activités qui s'y rattachent.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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