Fiche signalétique

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SM scolaire de Naives-Rosières

(N° SIREN : 200087641)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Naives-Rosières
Arrondissement	Bar-le-Duc
Département	Meuse
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	27/12/2018
Date d'effet	27/12/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Anthony YUNG

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie	1 Place Charles de Gaulle
Distribution spéciale
Code postal - Ville	55000 NAIVES ROSIERES
Téléphone	03 29 79 16 57
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 262
Densité moyenne (hab/km²)	22,80

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
55	Naives-Rosières (215503699)	823
55	Rumont (215504465)	89

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
55	CC de l'Aire à l'Argonne (200066140)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaireLe syndicat a pour unique objet la gestion des écoles du RPI. Il a à sa charge la gestion matérielle et financière des écoles du RPI et de toutes les activités qui s'y rattachent.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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