Fiche signalétique

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SM Vallée de Hamars

(N° SIREN : 200088177)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Thury-Harcourt-le-Hom
Arrondissement	Caen
Département	Calvados
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/01/2019
Date d'effet	01/01/2019

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Dominique MARIE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie	Le Bourg de Hamars
Distribution spéciale
Code postal - Ville	14220 LE HOM
Téléphone	02 31 79 92 24
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	10 464
Densité moyenne (hab/km²)	62,68

Périmètres

Nombre total de membres : 8
Dont 7 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
14	Bonnemaison (211400841)	403
14	Courvaudon (211401955)	279
14	Culey-le-Patry (211402110)	374
14	Les Monts d'Aunay (200066454)	4 618
14	Montillières-sur-Orne (200083137)	576
14	Ouffières (211404835)	196
14	Thury-Harcourt-le-Hom (200060572)	3 641

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
14	CC Vallées de l'Orne et de l'Odon (200066728)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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