Fiche signalétique

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SM des champs sur l'eau (RPI)

(N° SIREN : 200088375)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Chaux
Arrondissement	Belfort
Département	Territoire de Belfort
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/02/2019
Date d'effet	01/02/2019

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Danielle JACQUIOT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	École Georges Schouler
Numéro et libellé dans la voie	18 Grande Rue
Distribution spéciale
Code postal - Ville	90330 chaux
Téléphone	03 84 29 21 37
Fax	03 84 29 14 05
Courriel	mairiedesermamagny@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	16 421
Densité moyenne (hab/km²)	90,16

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
90	Sermamagny (219000932)	958

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
90	CC des Vosges du Sud (200069060)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaireGestion et fonctionnement d'un RPI
- Activités péri-scolaires

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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