Fiche signalétique

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Syndicat du bassin versant de l'Oise amont

(N° SIREN : 200088557)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Étréaupont
Arrondissement	Vervins
Département	Aisne
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	07/02/2019
Date d'effet	07/02/2019

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Patrick DUMON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie d'Étreaupont
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	02580 Etreaupont
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	55 692
Densité moyenne (hab/km²)	52,23

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
02	CC de la Thiérache du Centre (240200444)	CC
02	CC des Trois Rivières (240200600)	CC
59	CC du Sud Avesnois (200043404)	CC
02	CC Thiérache Sambre et Oise (200071983)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
02	Union des syndicats d'aménagement et de gestion des milieux aquatiques (250208402)	SM ouvert	372 964

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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