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Fiche signalétique



SI d'épuration du Clairupt
(N° SIREN : 200090090)

Données mises à jour le : 01/01/2024


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Bertrichamps
Arrondissement Lunéville
Département Meurthe-et-Moselle
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 05/09/2019
Date d'effet 05/09/2019

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Benoit PIERRAT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie 58 Rue du Général Leclerc
Distribution spéciale
Code postal - Ville 54120 BERTRICHAMPS
Téléphone 03 83 75 14 10
Fax 03 83 75 45 19
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 7 890
Densité moyenne (hab/km²) 163,79

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Construction d'ouvrages d'épuration (station d'épuration) Entretien et exploitation de la station d'épuration

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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