Fiche signalétique

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SM d'adduction d'eau de l'abbaye des Trois Rois

(N° SIREN : 200090967)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Accolans
Arrondissement	Montbéliard
Département	Doubs
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	05/12/2019
Date d'effet	01/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean-Marie JACOB

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie	Le Bourg
Distribution spéciale
Code postal - Ville	25250 Accolans
Téléphone	03 81 92 78 72
Fax	03 81 92 78 72
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 281
Densité moyenne (hab/km²)	29,33

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
70	Grammont (217002732)	70

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
25	CA Pays de Montbéliard Agglomération (200065647)	CA
25	CC des Deux Vallées Vertes (200068294)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution) construction, exploitation, étude d'un réseau collectif d'alimentation en eau potable

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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