Fiche signalétique

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SM de la Vanne et de ses affluents

(N° SIREN : 200091064)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Neuville-sur-Vanne
Arrondissement	Troyes
Département	Aube
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	10/12/2019
Date d'effet	01/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Philippe GOFFART

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Neuville-sur-Vanne
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	10190 Neuville-sur-Vanne
Téléphone	07 62 10 72 74
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	49 660
Densité moyenne (hab/km²)	58,95

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
89	CA du Grand Sénonais (248900334)	CA
89	CC de la Vanne et du Pays d'Othe (248900664)	CC
10	CC du Pays d'Othe (241000447)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 4

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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