Fiche signalétique

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SMAEP de La Ville-aux-Clercs / Busloup

(N° SIREN : 200091080)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	La Ville-aux-Clercs
Arrondissement	Vendôme
Département	Loir-et-Cher
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	22/11/2019
Date d'effet	01/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Bruno DUPRE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de La Ville-aux-Clercs
Numéro et libellé dans la voie	Place de la Mairie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	41160 La Ville aux Clercs
Téléphone	02 54 80 62 35
Fax	02 54 80 30 08
Courriel	mairie-la-ville-aux-clercs@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Aucune contribution budgétaire
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 765
Densité moyenne (hab/km²)	38,63

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
41	Busloup (214100281)	495

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
41	CA Territoires Vendômois (200072072)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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