Fiche signalétique

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SMAEP de Cour-sur-Loire - Menars - Suèvres

(N° SIREN : 200091114)

Données mises à jour le : 01/01/2023

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Cour-sur-Loire
Arrondissement	Blois
Département	Loir-et-Cher
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	22/11/2019
Date d'effet	01/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Jean-Robert HOUDIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Cour-sur-Loire
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	41500 Cour-sur-Loire
Téléphone	02 54 46 83 60
Fax	02 54 46 83 60
Courriel	mairie.cour@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Aucune contribution budgétaire
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 490
Densité moyenne (hab/km²)	52,79

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
41	Cour-sur-Loire (214100695)	255
41	Suèvres (214102527)	1 584

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
41	CA de Blois ''Agglopolys'' (200030385)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2023 – millésimée 2020)

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