Fiche signalétique

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SM des eaux de Folschviller

(N° SIREN : 200091536)

Données mises à jour le : 01/01/2023

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Folschviller
Arrondissement	Forbach-Boulay-Moselle
Département	Moselle
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/01/2020
Date d'effet	01/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Salvatore COSCARELLA

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE FOLSCHVILLER
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	57730 FOLSCHVILLER
Téléphone	03 87 92 11 38
Fax
Courriel	sie.folsch@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	8 714
Densité moyenne (hab/km²)	261,52

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
57	CA Saint-Avold Synergie (200067502)	CA
57	CC du District Urbain de Faulquemont (DUF) (245700133)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2023 – millésimée 2020)

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