Fiche signalétique

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SM des eaux de Seingbouse

(N° SIREN : 200091585)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Seingbouse
Arrondissement	Forbach-Boulay-Moselle
Département	Moselle
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/01/2020
Date d'effet	01/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Denis CISEL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Seingbouse
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	57450 SEINGBOUSE
Téléphone	03 87 89 59 46
Fax	03 87 29 14 31
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	144 163
Densité moyenne (hab/km²)	292,55

Périmètres

Nombre total de membres : 6
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
57	Farschviller (215702085)	1 347
57	Henriville (215703166)	764
57	Loupershouse (215704198)	915
57	Seingbouse (215706441)	1 757

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
57	CA de Forbach Porte de France (245700372)	CA
57	CA Sarreguemines Confluences (200070746)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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