Fiche signalétique

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SM des transports urbains du Bassin Thiernois

(N° SIREN : 200092013)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Thiers
Arrondissement	Thiers
Département	Puy-de-Dôme
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	18/12/2019
Date d'effet	01/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Tony BERNARD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	CC Thiers Dore et Montagne
Numéro et libellé dans la voie	47 Avenue du Général de Gaulle
Distribution spéciale
Code postal - Ville	63300 THIERS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	46 882
Densité moyenne (hab/km²)	67,81

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
63	Lezoux (216301952)	6 426
63	Peschadoires (216302760)	2 142
63	Saint-Jean-d'Heurs (216303644)	701

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
63	CC Thiers Dore et Montagne (200070712)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Organisation de la mobilité, au sens des articles L.1231-1 et suivants du code des transports
- Transport scolaire

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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