Fiche signalétique

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SM du SAGE Oise Moyenne

(N° SIREN : 200092823)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Noyon
Arrondissement	Compiègne
Département	Oise
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	23/01/2020
Date d'effet	23/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Luc DEGONVILLE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Campus Inovia
Numéro et libellé dans la voie	1435 Boulevard Cambronne
Distribution spéciale
Code postal - Ville	60400 Noyon
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	255 678
Densité moyenne (hab/km²)	130,12

Périmètres

Nombre total de membres : 17
Dont 11 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
02	Barisis-aux-Bois (210200481)	752
02	Camelin (210201273)	454
02	Fresnes-sous-Coucy (210203147)	164
60	Moulin-sous-Touvent (216004333)	196
60	Nampcel (216004408)	307
02	Prémontré (210205944)	623
02	Remigny (210206140)	351
60	Rethondes (216005280)	662
60	Saint-Crépin-aux-Bois (216005637)	182
02	Septvaux (210206801)	180
60	Tracy-le-Mont (216006320)	1 754

Dont 6 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
02	CA Chauny Tergnier La Fère (200071785)	CA
60	CA de la Région de Compiègne et de la Basse Automne (200067965)	CA
60	CC des Deux Vallées (246000772)	CC
60	CC du Pays des Sources (246000855)	CC
60	CC du Pays Noyonnais (246000756)	CC
60	CC du Plateau Picard (246000566)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Etude, animation et conseil dans l'élaboration, la mise en oeuvre, la révision et le suivi du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Oise Moyenne

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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