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Fiche signalétique



SM du SAGE Oise Moyenne
(N° SIREN : 200092823)

Données mises à jour le : 01/07/2021


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Noyon
Arrondissement Compiègne
Département Oise
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 23/01/2020
Date d'effet 23/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Luc DEGONVILLE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Campus Inovia
Numéro et libellé dans la voie 1435 Boulevard Cambronne
Distribution spéciale
Code postal - Ville 60400 Noyon
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 257 399
Densité moyenne (hab/km²) 130,92

Périmètres

Nombre total de membres : 17
Dont 11 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 6 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Etude, animation et conseil dans l'élaboration, la mise en oeuvre, la révision et le suivi du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Oise Moyenne

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

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