Fiche signalétique

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SM de la Sarthe Amont

(N° SIREN : 200099166)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Fresnay-sur-Sarthe
Arrondissement	Mamers
Département	Sarthe
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/10/2022
Date d'effet	01/10/2022

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie	2 Rue Abbé Lelièvre
Distribution spéciale
Code postal - Ville	72130 Fresnay-sur-Sarthe
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	305 327
Densité moyenne (hab/km²)	152,82

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 5 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
72	CC de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (200072718)	CC
72	CC Haute Sarthe Alpes Mancelles (200072700)	CC
72	CC Maine Coeur de Sarthe (200068963)	CC
72	CC Maine Saosnois (200072676)	CC
72	CU Le Mans Métropole (247200132)	CU

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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