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Fiche signalétique



Pôle Métropolitain Réseau Ouest Normand
(N° SIREN : 200099760)

Données mises à jour le : 01/01/2024


Données générales

Nature juridique Pôle métropolitain
Commune siège Caen
Arrondissement Caen
Département Calvados
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 01/01/2023
Date d'effet 01/01/2023

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Joël BRUNEAU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie 16 Rue Rosa Parks
Distribution spéciale CS 52700
Code postal - Ville 14027 CAEN Cédex 9
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 1 269 546
Densité moyenne (hab/km²) 106,11

Périmètres

Nombre total de membres : 28

Dont 25 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 3 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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