Retour à l'accueil


Fiche signalétique



CC des Trois Vallées
(N° SIREN : 240400465)

Données mises à jour le : 07/03/2012


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Digne-les-Bains
Arrondissement Digne-les-Bains
Département Alpes-de-Haute-Provence
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 27/11/2002
Date d'effet 27/11/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président Monsieur Jean-Marie REYMOND

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 4, rue KLEIN
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 04000 DIGNE LES BAINS
Téléphone 04 92 32 05 05
Fax 04 92 32 57 84
Courriel info@cc3v.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF oui
Dotation de solidarité communautaire (DSC) oui
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 20 009
Densité moyenne (hab/km²) 82,24

Périmètre

Nombre total de communes membres : 5

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 24

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF