Fiche signalétique

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SM SIVOM Arromanches - Tracy

(N° SIREN : 241400464)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Arromanches-les-Bains
Arrondissement	Bayeux
Département	Calvados
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	29/12/1970
Date d'effet	29/12/1970

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Marcel BASTIDE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	14117 ARROMANCHES
Téléphone	02 31 22 36 70
Fax	02 31 21 80 22
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	805
Densité moyenne (hab/km²)	157,84

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
14	Arromanches-les-Bains (211400213)	455

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
14	CC de Bayeux Intercom (241400555)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
- Autres actions environnementales

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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