Fiche signalétique

---

SIVOM DE MONTEMBOEUF

(N° SIREN : 241600162)

Données mises à jour le : 19/02/2011

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Montemboeuf
Arrondissement	Confolens
Département	Charente
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	05/11/1964
Date d'effet	05/11/1964

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Dominique CHEVREUSE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	16310 MONTEMBOEUF
Téléphone	05 45 65 20 20
Fax	05 45 65 20 20
Courriel	commune-de-mazerolles@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	3 984
Densité moyenne (hab/km²)	19,50

Périmètres

Nombre total de membres : 12
Dont 12 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
16	Cherves-Châtelars (211600960)	437
16	Le Lindois (211601885)	330
16	Lésignac-Durand (211601836)	191
16	Massignac (211602123)	413
16	Mazerolles (211602131)	330
16	Montemboeuf (211602255)	737
16	Mouzon (211602396)	143
16	Roussines (211602891)	319
16	Saint-Adjutory (211602933)	365
16	Sauvagnac (211603642)	76
16	Verneuil (211603980)	109
16	Vitrac-Saint-Vincent (211604160)	534

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 5

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Aménagement de l'espace
- Etudes et programmation
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
16	SYND MIXTE DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE ET DE GAZ DE LA CHARENTE (251600060)	SM ouvert	359 481

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2011 – millésimée 2008)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF